Mentions Légales

Mentions légales PÉNICHE SAINT-LOUIS

Catherine

Siège social : 35 Bd Griffoul Dorval, 31400 Toulouse

SIRET : 47839694800026

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Créateur

BYG Communication

Siège social : 1 bis chemin des Canabières – 31320 Vielle Toulouse

Tél. : 06 69 44 34 76

www.byg-communication.com

SIRET : 818 383 325 00052

Crédits

Propriétaire : Catherine

Web designer, webmaster, création graphique, développement technique : Byg Communication

Droits d’auteur
Le site peniche-saint-louis-visitevirtuelle.fr constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Catherine bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi. Les textes, photos, dessins, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit par Catherine. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Informatiques et libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi . Informatique et Libertés. ). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant dans la rubrique contact ou à l’adresse suivante : Catherine, 15 chemin de Samadal, 31450 Deyme. De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues. Ces informations susceptibles d’être collectées sur le présent site étant exclusivement destinées au traitement de votre demande de prise de contact par le biais des formulaires correspondants.

Gestion des données personnelles
Catherine (‌PÉNICHE SAINT LOUIS) s’engage au strict respect de la législation en vigueur concernant le respect de la vie privée des internautes et des utilisateurs. Nature et finalité des données collectées Le terme « Données Personnelles » désigne l’ensemble des informations nominatives concernant les internautes et les utilisateurs. Il peut s’agir notamment des données que l’internaute ou l’utilisateur a volontairement fournies à ‌PÉNICHE SAINT LOUIS dans le cadre d’un formulaire de contact.

Cookies
Le site peniche-saint-louis-visitevirtuelle.fr a été conçu pour répondre aux besoins des internautes et des utilisateurs. Il fonctionne avec des cookies. Les cookies sont des données stockées dans la mémoire de l’ordinateur ou de l’appareil mobile de l’internaute ou de l’utilisateur afin de lui faciliter la navigation sur le site, la consultation des pages web, ou de lui proposer certaines fonctionnalités avancées.

Finalité des cookies
Un cookie est un fichier de petite taille, ne permettant pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Les cookies sont utilisés aux fins énumérées ci-dessous, sous réserve des choix que l’internaute ou l’utilisateur peut exprimer et modifier à tout moment via les paramètres du logiciel de navigation lors de sa navigation sur le site peniche-saint-louis-visitevirtuelle.fr. Ils permettent : de mémoriser les informations relatives à un formulaire que l’internaute ou l’utilisateur a remplies sur le site peniche-saint-louis-visitevirtuelle.fr ou les pages des services ou informations que l’internaute ou l’utilisateur a visitées sur le site, d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le site afin de permettre à Catherine (‌PÉNICHE SAINT LOUIS) d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du site, d’adapter les contenus informationnels ou promotionnels du site en fonction des intérêts et préférences supposés, déclarés, ou résultants de la navigation de l’internaute ou de l’utilisateur sur le site, et en fonction du lieu de connexion au site.

Gestion des cookies
L’internaute ou l’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son ordinateur ou son appareil mobile selon le navigateur qu’il utilise. Toutefois, la suppression des cookies pourrait l’empêcher de naviguer correctement sur le site peniche-saint-louis-visitevirtuelle.fr et empêcher l’accès à certaines de ses fonctionnalités. Le menu d’aide de son navigateur lui permet de savoir de quelle manière exprimer ou modifier ses préférences en matière de cookies. L’internaute ou l’utilisateur peut consulter les sites correspondant à son navigateur pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies :
Internet Explorer
Firefox
Opera
Safari
Chrome